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Propriété
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de SAS MARC MEUNIER, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de SAS MARC MEUNIER. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de SAS MARC MEUNIER. Pour cela merci d'adresser un mail à econseil@c22.net Les éléments de communication et d'identité visuelle, tels que logos, images, slogans, etc. figurant sur le site sont réservés à l'usage de SAS MARC MEUNIER. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments est soumis à autorisation expresse de SAS MARC MEUNIER est donc prohibée.
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